Informations légales

Propriété du site

Le site www.la-chasse-au-bonheur.com est le site officiel de la maison d’hôtes La Chasse au Bonheur.

Ce site est la propriété de la société La Chasse au Bonheur, entreprise individuelle au nom de
Madame Flavia Renz-Niedermann
et domiciliée
72 Avenue Georges Clemenceau
11160 RIEUX-MINERVOIS
Téléphone: 04 34 58 99 89

Courriel: formulaire de contact pour accéder au formulaire de contact.

La société La Chasse au bonheur est enregistrée sous le numéro SIRET 81843421900015 au registre du commerce et des sociétés (RCS) de Carcassonne sous le code APE 5520Z.

Hébergement

Le site est hébergé par la société

united-domains AG
Gautinger Straße 10
D-82319 Starnberg
Deutschland

Conception, réalisation et publication

© La Chasse au Bonheur
Dana Badulescu, www.daromat.ch
Doris Somerville (Logo-Design)

Traductions

Traductions allemand/français:
Urs Seidel, www.seidel-traductions.com
Traductions allemand/anglais:
Blas Ulibarri, Zürich

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site : textes, images, graphismes, documents téléchargeables, et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de La Chasse au Bonheur, et notamment les photographies, exception faite des photographies libres de droits fournies par des tiers.

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le compose et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Les documents, informations, éléments graphiques, … de toute nature figurant sur le site ne peuvent faire l’objet de copie sauf à des fins strictement privées. Ils ne peuvent en aucun cas être reproduits ou modifiés, à quelque titre que ce soit, sans autorisation expresse écrite délivrée par La Chasse au Bonheur.

Liens hypertextes et Cookies

Les liens hypertexte externes présents sur ce site et aiguillant les utilisateurs vers d’autres sites Internet sont fournis à titre informatif et n’engagent pas la responsabilité de La Chasse au Bonheur quant au contenu.

La navigation sur le site www.la-chasse-au-bonheur.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur votre ordinateur ou appareil mobile. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.

La plupart des navigateurs Internet permettent d’avoir le contrôle sur la grande majorité des cookies via les paramètres du navigateur. Pour savoir plus sur les cookies et comment les gérer et les supprimer, nous vous invitons à consulter les sites Internet www.aboutcookies.org ou www.allaboutcookies.org.

Loi Informatique et Libertés

Conformément à la Dispense n° 7 – Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006, ce site est dispensé de toute formalité déclarative concernant le traitement des données collectées. Néanmoins, l’utilisateur de ce site est informé que ses données personnelles sont collectées et conservées aux seules fins de la relation commerciale, et que ces données :

  • sont collectées de manière explicite, loyale et licite,
  • sont collectées pour des finalités déterminées, explicites et légitimes,
  • ne sont pas en aucun cas transmises à des tiers,
  • sont adéquates, pertinentes et raisonnables au regard des finalités pour lesquelles elles sont collectées et de leurs traitements ultérieurs,
  • ne seront pas traitées ultérieurement à des fins incompatibles avec ces finalités,
  • sont conservées sous une forme permettant l’identification des personnes concernées pendant une durée qui n’excède pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et traitées.

La Chasse au Bonheur prends toutes les dispositions nécessaires pour préserver la sécurité des données, et notamment pour éviter qu’elles ne soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.

Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, l’utilisateur du site bénéficie d’un droit d’opposition, d’accès et de rectification aux informations qui le concernent. L’utilisateur souhaitant exercer ce droit et obtenir communication de ces données le concernant, est invité à s’adresser au propriétaire de l’entreprise, mentionné plus haut.